RAISON SOCIALE : E.A.R.L. ROMAIN ROCHE

Adresse : La Bousquette 84 290 CAIRANNE

Tél. : + 33 (0)4 90 40 72 09

SIRET 51382029000015 
CODE APE 0121Z 
TVA FR 29513820290
N°ACCISE : FR 009889E0086
DECLARATION CNIL N° 1256318

​

​Le Domaine ROCHE est le propriétaire exclusif du site http://www.domaineroche.fr et de chacun des éléments qui le composent – ou bénéficiaire de licences d’utilisation (illustrations hors produits). Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

​

Droit d'auteur / Copyright

L'ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu'à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas modifier de tels éléments.

À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l'accord écrit de Domaine Roche est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété de Domaine Roche ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur propriétaire.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

​

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Le Domaine ROCHE ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

​

Lien Hypertexte

La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site www.domaineroche.fr est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Domaine ROCHE.

Le Domaine ROCHE ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, le Domaine ROCHE se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

​

Données personnelles

Le Domaine Roche pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site www.domaineroche.fr lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données le concernant – Demande à effectuer par le formulaire de contact du site ou par courrier à l’adresse du siège de Domaine Roche.

Le Domaine Roche s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Sur autorisation de l’internaute, ces données pourront servir à envoyer des informations (newsletter, informations publicitaires…).